top of page

MENTIONS LÉGALES

L’utilisation du site Scarlett’s Cottage est régie par les termes et conditions générales d’utilisation détaillées dans les Conditions Générales de Vente. Tout utilisateur reconnaît en avoir pris connaissance et les accepter. Scarlett’s Cottage se réserve la possibilité de modifier à tout moment et sans préavis l’accès à son site ainsi que les termes  des conditions générales.

 

Conditions générales d’utilisation

Le site Internet est actuellement détenu par Marion Roy, code SIRET 85330400400023, soumis au régime de micro-entrepreneur et dont le siège est situé à Lyon 69008, France.

Par utilisateur, nous entendons, toute personne physique et morale qui vient à visiter le site suivant : www.scarlettscottage.net
Par prestation, nous entendons la vente de biens d’occasion sur le site www.scarlettscottage.net mais aussi les informations, articles, conseils, présents sur le site.

 

Limitation des responsabilités

Scarlett’s Cottage est responsable de plein droit à l’égard du client de la bonne exécution du contrat conclu avec le client. Cependant, la responsabilité du vendeur ne saurait être engagée pour l’inexécution ou la mauvaise exécution du contrat conclu en cas de force majeure, de survenance d’un fait imputable au client ou de tout inconvénient, dommage imprévisible et insurmontable inhérent à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques. Le site www.scarlettscottage.net contient des liens hypertextes pouvant renvoyer vers d’autres sites web. La responsabilité du vendeur ne saurait être engagée pour le contenu de ces sites web s’ils venaient à contrevenir aux dispositions légales et réglementaires en vigueur. Scarlett’s Cottage se dégage également de toute responsabilité quant aux commentaires des internautes sur son site.

 

Copyright et propriété intellectuelle

Tous les graphismes,  informations, et autres photos présentes sur le site de www.scarlettscottage.net sont la propriété de la société Marion Roy. De ce fait, toute reproduction, modification, distribution de ces éléments est interdite sans l’accord préalable exprès de son propriétaire.

bottom of page